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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN
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SENECHAL D'AIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENECHAL D'AIX
D. MAFFREN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95561891
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque SENECHAL D'AIX

Déposée le 3 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENECHAL D'AIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D. MAFFREN domicilié(e) Le Village LE POET, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 007 150 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SENECHAL D'AIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENECHAL D'AIX est expirée depuis le 3 mars 2005.

D. MAFFREN a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE TOURNILLE , (Marque figurative) , LE VERGER DU ROY , CONFISERIE DU LEMAN , LE CASTELLOU , CANTEPERDRIX , MAFFREN CONFISEUR CANTEPERDRIX , CONFISERIE DES ALPES , CONFISERIE DE LA DURANCE


D. MAFFREN S.A. Société Anonyme - Le Village LE POET, 05300 LARAGNE MONTEGLIN - France - SIREN 007150303


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Confiseries